M. Dominique Dord

Les Républicains

Savoie (1re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mardi 12 janvier 2016
    Commission des affaires sociales : République numérique (avis)
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  • mercredi 9 décembre 2015
    Commission des affaires sociales : Gestion du régime de l'assurance maladie obligatoire par certaines mutuelles (rapport)
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  • mercredi 25 novembre 2015
    Commission des affaires sociales : réforme du régime social des indépendants (PPL)
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  • mercredi 30 septembre 2015
    Commission des affaires sociales : Malades en fin de vie ; Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015
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  • mercredi 8 juillet 2015
    Commission des affaires sociales : Mme Laurence Rossignol, ministre, sur l'adaptation de la société au vieillissement; Dette des établissements publics de santé (rapport de la MECSS)
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  • mercredi 10 juin 2015
    Commission des affaires sociales : Mme Claire Compagnon, dont la nomination à la présidence du conseil d’administration de l’Office national d’indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales est envisagée
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  • mercredi 3 juin 2015
    Commission des affaires sociales : Organisation de la permanence des soins ; Coordination des politiques européennes en matière de prévention et de lutte contre le tabac
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  • mardi 2 juin 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement; Dialogue social et emploi (vote solennel); Débat sur l'emploi des jeunes en Europe
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  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLFSS pour 2014 (nouvelle lecture) (vote solennel) ; Avenir et justice du système de retraites (nouvelle lecture) (vote solennel) ; Loi de programmation militaire 2014-2019
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  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Traité et accords internationaux ; Accord France-Italie pour la réalisation et l’exploitation d’une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin ; Indépendance de l’audiovisuel public (projet de loi et projet de loi organique) (C.M.P.) (discussion
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  • mardi 12 mai 2015
    Commission des affaires européennes : Le Lyon-Turin
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  • mardi 12 mai 2015
    Commission des affaires européennes : Le Lyon-Turin
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