M. Dominique Dord

Les Républicains

Savoie (1re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • lundi 18 mai 2015
    Commission des affaires sociales : Financement de la recherche oncologique pédiatrique ; Stationnement des personnes en situation de handicap
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  • lundi 18 mai 2015
    Commission des affaires sociales : réforme de l'asile (avis)
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  • lundi 18 mai 2015
    Commission des affaires sociales : Examen du projet de loi relatif à la désignation des conseillers prud'hommes
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  • lundi 18 mai 2015
    Commission des affaires sociales : Examen des rapports sur la dette des établissements publics de santé (Cour des comptes) et sur l'Application de la Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (rapport d'information)
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  • lundi 18 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Réglement du budget et approbation des comptes de l'année 2013 ; Débat d'orientation sur les finances publiques
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  • lundi 18 mai 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Gratitude et reconnaissance de l’Assemblée nationale pour les actes d’héroïsme et les actions militaires des membres des forces armées alliées ayant pris part au débarquement en Normandie, en France, le 6 juin 194
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  • lundi 18 mai 2015
    Commission des affaires sociales : Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées ; Rapport de la MECSS sur le financement de la branche famille
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires sociales : réduction d'activité des moniteurs de ski
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  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLFSS pour 2014 (nouvelle lecture) (vote solennel) ; Avenir et justice du système de retraites (nouvelle lecture) (vote solennel) ; Loi de programmation militaire 2014-2019
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  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Traité et accords internationaux ; Accord France-Italie pour la réalisation et l’exploitation d’une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin ; Indépendance de l’audiovisuel public (projet de loi et projet de loi organique) (C.M.P.) (discussion
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  • mardi 12 mai 2015
    Commission des affaires européennes : Le Lyon-Turin
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  • mardi 12 mai 2015
    Commission des affaires européennes : Le Lyon-Turin
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