M. René Dosière

Socialiste, écologiste et républicain
Aisne (1re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • jeudi 30 avril 2015
    Commission des lois : Audition de la personne dont la nomination au Conseil constitutionnel est envisagée par M. le Président de la République et par M. le Président de l'Assemblée nationale
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  • jeudi 30 avril 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l’ordre du jour ; Concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux ; Retraite complémentaire des conjoints et aides familiaux de l’agriculture ; Protection des missions
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  • jeudi 30 avril 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l’ordre du jour ; Concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux ; Retraite complémentaire des conjoints et aides familiaux de l’agriculture ; Protection des missions
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  • jeudi 30 avril 2015
    1ère séance : Répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés (suite)
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  • jeudi 30 avril 2015
    1ère séance : Imposition des revenus de source locale à Saint-Barthélemy ; Modification de dispositions du code général des collectivités territoriales relatives à Saint-Martin
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  • jeudi 30 avril 2015
    1ère séance : Imposition des revenus de source locale à Saint-Barthélemy ; Modification de dispositions du code général des collectivités territoriales relatives à Saint-Martin
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  • jeudi 30 avril 2015
    1ère séance : Imposition des revenus de source locale à Saint-Barthélemy ; Modification de dispositions du code général des collectivités territoriales relatives à Saint-Martin
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  • jeudi 30 avril 2015
    1ère séance : Imposition des revenus de source locale à Saint-Barthélemy ; Modification de dispositions du code général des collectivités territoriales relatives à Saint-Martin
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  • mercredi 29 avril 2015
    1ère séance : Projet de loi de finances pour 2010 Seconde partie (suite)
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  • mercredi 29 avril 2015
    1ère séance : Décès d’un député ; Questions au Gouvernement ; Remplacement d’un député décédé ; Projet de loi de finances pour 2010 Seconde partie (suite)
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  • mercredi 29 avril 2015
    2ème séance : Délimitation des circonscriptions des députés (suite)
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  • mercredi 29 avril 2015
    2ème séance : Projet de loi de finances pour 2010 (suite)
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