M. René Dosière

Socialiste, écologiste et républicain
Aisne (1re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mercredi 15 avril 2015
    2ème séance : Modification du règlement de l'Assemblée nationale (suite)
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  • mardi 14 avril 2015
    2ème séance : Évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et de Mayotte (suite)et ratification d'ordonnances ; Ratification de la convention sur les armes à sous-munitions
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  • mardi 14 avril 2015
    2ème séance : Évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et de Mayotte (suite)et ratification d'ordonnances ; Ratification de la convention sur les armes à sous-munitions
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  • mardi 14 avril 2015
    1ère séance : Accords et conventions ; Evolutions institutionnelles de Nouvelle-Calédonie et de Mayotte
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  • mardi 14 avril 2015
    1ère séance : Accords et conventions ; Evolutions institutionnelles de Nouvelle-Calédonie et de Mayotte
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  • mardi 14 avril 2015
    2ème séance : Mobilité dans la fonction publique (suite)
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  • mardi 14 avril 2015
    2ème séance : Mobilité dans la fonction publique (suite)
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  • jeudi 19 février 2015
    CEC : M. Didier Migaud, Premier pdt de la Cour des comptes, sur l’évaluation de l’action de la douane dans la lutte contre les fraudes et les trafics
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  • mercredi 18 février 2015
    Commission des lois : M. Jacques Toubon, défenseur des droits
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  • mercredi 17 décembre 2014
    Commission des lois : Audition de M. Lionel Jospin dont la nomination au Conseil Constitutionnel est proposée ; Professions juridiques réglementées (rapport d'information) ; Inscription sur les listes électorales (rapport d'information)
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  • mercredi 3 décembre 2014
    Commission des lois : Libertés publiques et droit de manifestation : Délimitation des régions (nouvelle lecture) ; Nominations de rapporteurs
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  • vendredi 28 novembre 2014
    2ème séance : Modification du règlement de l'Assemblée nationale (suite) (Article 9 (suite), adt 18 à )
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