M. René Dosière

Socialiste, écologiste et républicain
Aisne (1re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mardi 19 mai 2015
    Commission des lois : M. Jacques Toubon, défenseur des droits
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  • mercredi 17 décembre 2014
    Commission des lois : Audition de M. Lionel Jospin dont la nomination au Conseil Constitutionnel est proposée ; Professions juridiques réglementées (rapport d'information) ; Inscription sur les listes électorales (rapport d'information)
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  • mercredi 3 décembre 2014
    Commission des lois : Libertés publiques et droit de manifestation : Délimitation des régions (nouvelle lecture) ; Nominations de rapporteurs
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  • vendredi 28 novembre 2014
    2ème séance : Modification du règlement de l'Assemblée nationale (suite) (Article 9 (suite), adt 18 à )
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  • vendredi 28 novembre 2014
    2ème séance : Modification du règlement de l'Assemblée nationale (suite) (Article 9 (suite), adt 18 à )
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  • mercredi 26 novembre 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Droit fondamental à l'interruption volontaire de grossesse ; Modification du règlement de l'Assemblée nationale (de l'article 1er à après l'article 1er)
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  • mercredi 19 novembre 2014
    Commission des lois : Règlement de l'Assemblée nationale
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  • mercredi 29 octobre 2014
    Commission élargie : crédits 2015 Outre-mer
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  • lundi 27 octobre 2014
    Budget (commission élargie) : Crédits 2015 : Sécurités
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  • mercredi 22 octobre 2014
    Commission des lois : amélioration du régime de la commune nouvelle ; lutte contre l'insécurité (rapport)
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  • mercredi 1er octobre 2014
    Commission des lois : vote électronique des Français de l'étranger
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  • mercredi 10 septembre 2014
    Commission des lois : Statut des groupes parlementaires
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