M. René Dosière

Socialiste, écologiste et républicain
Aisne (1re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Actualisation de la loi organique du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie ; Diverses dispositions relatives aux Outre-mer
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  • mardi 12 mai 2015
    Commission des lois : Élection du bureau
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  • mardi 12 mai 2015
    Commission des lois : projet Nouvelle-Calédonie
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  • mardi 12 mai 2015
    Commission des lois : projet Nouvelle-Calédonie
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  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Accés au logement et urbanisme rénové (vote solennel) ; Transparence de la vie publique (vote solennel) ; Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière – Procureur de la républiq
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  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Transparence de la vie publique ; Logement et urbanisme rénové
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  • mardi 12 mai 2015
    2ème séance : Transparence de la vie publique (nouvelle lecture) (Pt loi et Pt loi organique, suite)
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  • mardi 12 mai 2015
    2ème séance : Transparence de la vie publique (nouvelle lecture) (Pt loi et Pt loi organique, suite)
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  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Transparence de la vie publique (nouvelle lecture) (Pt loi et Pt loi organique, discussion générale commune)
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  • mardi 12 mai 2015
    Commission des lois : Transparence de la vie publique (nouvelle lecture)
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  • mardi 12 mai 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; transparence de la vie public (votes solennels) ; Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière (vote solennel) ; Procureur de la république financière (vote solennel) ; Consomma
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  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Transparence de la vie publique (projet de loi organique) (discussion des articles suites : après l'article 2 à l'article 10)
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