M. René Dosière

Socialiste, écologiste et républicain

Aisne (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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11 septembre 2012

Question écrite n° 3905 de M. René Dosière

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : syndicats intercommunaux et syndicats mixtes

Réponse publiée le 15 janvier 2013
11 septembre 2012

Question écrite n° 3904 de M. René Dosière

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : EPCI

Réponse publiée le 15 janvier 2013
11 septembre 2012

Question écrite n° 3896 de M. René Dosière

Rubrique : communes

Titre : mairies

Réponse publiée le 8 janvier 2013
11 septembre 2012

Question écrite n° 3887 de M. René Dosière

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : subventions

Réponse publiée le 27 novembre 2012
11 septembre 2012

Question écrite n° 3885 de M. René Dosière

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : élus locaux

Réponse publiée le 15 janvier 2013
3 avril 2012

Question écrite n° 131572 de M. René Dosière

Rubrique : Parlement

Titre : questions écrites

Question close sans réponse le 19 juin 2012
3 avril 2012

Question écrite n° 131571 de M. René Dosière

Rubrique : Parlement

Titre : questions écrites

Question close sans réponse le 19 juin 2012
3 avril 2012

Question écrite n° 131570 de M. René Dosière

Rubrique : Parlement

Titre : questions écrites

Question close sans réponse le 19 juin 2012
3 avril 2012

Question écrite n° 131569 de M. René Dosière

Rubrique : Parlement

Titre : questions écrites

Question close sans réponse le 19 juin 2012
3 avril 2012

Question écrite n° 131568 de M. René Dosière

Rubrique : Parlement

Titre : questions écrites

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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M. René Dosière

Questions posées (archives)