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Réponse publiée le 16 août 2011
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10 mai 2011Rubrique : patrimoine culturelTitre : Grand PalaisRéponse publiée le 14 juin 2011
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Question close sans réponse le 19 juin 2012
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26 avril 2011Rubrique : logementTitre : politique du logementRéponse publiée le 5 juillet 2011
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26 avril 2011Rubrique : enseignementTitre : cantines scolairesRéponse publiée le 31 mai 2011
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5 avril 2011Rubrique : sécurité routièreTitre : deux-roues motorisésRéponse publiée le 1er mai 2012
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1er mars 2011Rubrique : télécommunicationsTitre : réglementationRéponse publiée le 5 avril 2011
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1er mars 2011Rubrique : sociétésTitre : sociétés par actionsRéponse publiée le 13 septembre 2011
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1er mars 2011Rubrique : risques professionnelsTitre : maladies professionnellesRéponse publiée le 5 juillet 2011
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1er mars 2011Rubrique : établissements de santéTitre : centres hospitaliersQuestion close sans réponse le 19 juin 2012