M. William Dumas

Socialiste, écologiste et républicain

Gard (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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5 décembre 2006

Question écrite n° 112244 de M. William Dumas

Rubrique : travail

Titre : congé de maladie

Réponse publiée le 9 janvier 2007
5 décembre 2006

Question écrite n° 112243 de M. William Dumas

Rubrique : sécurité sociale

Titre : mutualité sociale agricole

Réponse publiée le 30 janvier 2007
5 décembre 2006

Question écrite n° 112242 de M. William Dumas

Rubrique : agriculture

Titre : viticulteurs

Réponse publiée le 6 mars 2007
5 décembre 2006

Question écrite n° 112241 de M. William Dumas

Rubrique : sociétés

Titre : Eurotunnel

Réponse publiée le 13 mars 2007
5 décembre 2006

Question orale sans débat n° 1743 de M. William Dumas

Rubrique : eau

Titre : qualité

Réponse publiée le 6 décembre 2006
30 novembre 2006

Question au Gouvernement n° 3062 de M. William Dumas

Rubrique : industrie

Titre : textile et habillement

Question posée en séance
21 novembre 2006

Question écrite n° 110996 de M. William Dumas

Rubrique : établissements de santé

Titre : jeunes

Réponse publiée le 20 mars 2007
14 novembre 2006

Question écrite n° 109957 de M. William Dumas

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 6 février 2007
14 novembre 2006

Question écrite n° 109946 de M. William Dumas

Rubrique : agriculture

Titre : exploitants

Réponse publiée le 13 mars 2007
14 novembre 2006

Question écrite n° 109945 de M. William Dumas

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 23 janvier 2007

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Questions posées (archives)