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8 décembre 2009Rubrique : élevageTitre : maladies du bétailRéponse publiée le 2 février 2010
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17 novembre 2009Rubrique : travailTitre : conventions collectivesQuestion close sans réponse le 17 novembre 2009
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17 novembre 2009Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : famille et solidarité : structures administrativesRéponse publiée le 5 janvier 2010
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17 novembre 2009Rubrique : logement : aides et prêtsTitre : participation patronaleRéponse publiée le 25 mai 2010
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17 novembre 2009Rubrique : enseignement technique et professionnelTitre : IUTRéponse publiée le 9 mars 2010
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3 novembre 2009Rubrique : pensions militaires d'invaliditéTitre : montantRéponse publiée le 29 décembre 2009
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3 novembre 2009Rubrique : fonctionnaires et agents publicsTitre : rémunérationsRéponse publiée le 18 mai 2010
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Réponse publiée le 16 mars 2010
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3 novembre 2009Rubrique : eauTitre : assainissementRéponse publiée le 29 juin 2010
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27 octobre 2009Rubrique : télécommunicationsTitre : InternetRéponse publiée le 23 février 2010