M. Paul Durieu

Union pour un Mouvement Populaire

Vaucluse (4^e circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

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18 octobre 2011

Question écrite n° 120103 de M. Paul Durieu

Rubrique : logement

Titre : réglementation

Réponse publiée le 29 novembre 2011
11 octobre 2011

Question écrite n° 119411 de M. Paul Durieu

Rubrique : élevage

Titre : oeufs

Réponse publiée le 6 décembre 2011
11 octobre 2011

Question écrite n° 119410 de M. Paul Durieu

Rubrique : élevage

Titre : oeufs

Réponse publiée le 6 décembre 2011
4 octobre 2011

Question écrite n° 118877 de M. Paul Durieu

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : retraite du combattant

Réponse publiée le 29 novembre 2011
20 septembre 2011

Question écrite n° 118285 de M. Paul Durieu

Rubrique : plus-values : imposition

Titre : exonération

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 septembre 2011

Question écrite n° 118264 de M. Paul Durieu

Rubrique : ordre public

Titre : terrorisme

Réponse publiée le 10 avril 2012
20 septembre 2011

Question écrite n° 118263 de M. Paul Durieu

Rubrique : ordre public

Titre : terrorisme

Réponse publiée le 22 mai 2012
20 septembre 2011

Question écrite n° 118262 de M. Paul Durieu

Rubrique : ordre public

Titre : terrorisme

Réponse publiée le 21 février 2012
20 septembre 2011

Question écrite n° 118261 de M. Paul Durieu

Rubrique : ordre public

Titre : terrorisme

Réponse publiée le 21 février 2012
20 septembre 2011

Question écrite n° 118260 de M. Paul Durieu

Rubrique : ordre public

Titre : terrorisme

Réponse publiée le 17 janvier 2012

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M. Paul Durieu

Questions posées (archives)