Audition de Mme Agnès Buzyn, dont la nomination en qualité de présidente de la Haute Autorité de santé (HAS) est envisagée par le Président de la République
Examen en nouvelle lecture, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relative à la protection de l'enfant (n° 3422) (Mme Annie Le Houerou, rapporteure)
Examen de la proposition de loi de M. Christian Estrosi favorisant le développement régional de l'apprentissage (n° 3077)
Présences en réunion

Examen, en application de l'article 145-7 alinéa 1 du Règlement, du rapport sur la mise en application de la loi n° 2013-442 du 30 mai 2013 portant réforme de la biologie médicale (MM. Jean-Louis Touraine et Arnaud Robinet, rapporteurs)
Information relative à la Commission
Présences en réunion

Examen du rapport d'information de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la gestion des programmes d'investissements d'avenir relevant de la mission Recherche et enseignement supérieur (MM. Alain Claeys et Patrick Hetzel, rapporteurs)
Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l'ordonnance n° 2014-1335 du 6 novembre 2014 relative à l'adaptation et à l'entrée en vigueur de certaines dispositions du code général des collectivités territoriales, du code général des impôts et d'autres dispositions législatives applicables à la métropole de Lyon (n° 2558)
Informations relatives à la Commission
Présences en réunion

Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du Budget, sur les résultats de l'exercice 2014
Présences en réunion

Examen, pour avis, de l'article 17 septdecies ainsi que des titres IV et VI du projet de loi, adopté par le Sénat, portant nouvelle organisation territoriale de la République (n° 2529) (Mme Christine Pires Beaune, rapporteure pour avis)
Informations relatives à la Commission
Présences en réunion

Élection du bureau de la Commission
Informations relatives à la Commission
Présences en réunion

Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
Examen :
des articles 53 à 60 non rattachés (M. Christian Eckert, Rapporteur général)
Informations relatives à la commission
Présences en réunion

Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) :
Vote sur les crédits de la mission Santé ; sur le compte spécial Avances aux organismes de sécurité sociale (M. Christian Estrosi, Rapporteur spécial)
Amendements examinés par la Commission
Présences en réunion

Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) :
Vote sur les crédits de la mission Culture :
Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Pierre-Alain Muet, Rapporteur spécial)
Patrimoines, et sur l'article 63, rattaché (M. Jean-François Lamour, Rapporteur spécial)
Amendements examinés par la Commission
Présences en réunion

Examen du projet de loi de finances rectificative pour 2012 (n° 71) (M. Christian ECKERT, Rapporteur général)
Informations relatives à la Commission
Présences en réunion
Amendements examinés par la Commission