M. Jean-Claude Etienne

Rassemblement pour la République

Marne (2^e circonscription) | Mandat clos le 30 septembre 2001 (11^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 11^e législature : Réélu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 30 septembre 2001 (Élection au Sénat)
  - 10^e législature : Élu le 2 avril 1993 - Mandat du 2 avril 1993 (élections générales) au 21 avril 1997 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 13 juin 1997 au 30 septembre 2001
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 8 avril 1993 au 21 avril 1997
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
      - Du 28 juin 2001 au 30 septembre 2001
    - Commission spéciale : lois de financement de la sécurité sociale
      - Du 12 avril 1996 au 21 avril 1997
    - Commission spéciale chargée d'examiner deux projets de loi sur la bioéthique
      - Du 4 février 1994 au 21 avril 1997
    - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi relative à l'adoption
      - Du 14 octobre 1995 au 21 avril 1997
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information commune sur la sécurité sociale
      - Du 27 octobre 1995 au 21 avril 1997
- Délégations et Office
  - Premier Vice-Président
    - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
      - Du 12 novembre 2008 au 2 novembre 2010
  - Vice-Président
    - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
      - Du 20 octobre 2004 au 12 novembre 2008
  - Membre
    - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
      - Du 15 octobre 1999 au 30 septembre 2001
    - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
      - Du 4 juillet 2002 au 2 novembre 2010
    - Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
      - Du 20 octobre 2004 au 4 novembre 2008
  - Membre suppléant
    - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
      - Du 10 octobre 2001 au 18 juin 2002
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Groupe d'études sur les problèmes viticoles
      - Du 1er novembre 1993 au 6 juin 1994
  - Membre
    - Groupe d'études sur les problèmes viticoles
      - Du 7 juin 1994 au 21 avril 1997
      - Du 1er novembre 1993 au 6 juin 1994
    - Groupe d'études sur les Biocarburants
      - Du 13 octobre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les appellations d'origine et labels de qualité
      - Du 25 mars 1995 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le développement agro-industriel et l'industrie agroalimentaire
      - Du 1er décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les séismes et les risques naturels
      - Du 28 décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la communication
      - Du 17 janvier 1994 au 21 avril 1997
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France République de Georgie
      - Du 11 juillet 1995 au 21 avril 1997
  - Vice-Président
    - France République de Georgie
      - Du 11 décembre 1997 au 30 septembre 2001
  - Membre
    - France République de Georgie
      - Du 11 décembre 1997 au 30 septembre 2001
      - Du 11 juillet 1995 au 21 avril 1997
    - France royaume de Belgique
      - Du 8 octobre 1997 au 30 septembre 2001
    - France République du Kazakhstan
      - Du 8 octobre 1997 au 30 septembre 2001
    - France Brunei Darussalam
      - Du 8 octobre 1997 au 30 septembre 2001
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre suppléant
    - Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN
      - Du 12 juin 1997 au 30 septembre 2001

M. Jean-Claude Etienne

Fonctions (archives)