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20 janvier 2009Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : retraite mutualiste du combattantRéponse publiée le 17 mars 2009
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6 janvier 2009Rubrique : sociétésTitre : sociétés d'exercice libéralRéponse publiée le 27 octobre 2009
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6 janvier 2009Rubrique : professions de santéTitre : orthophonistesRéponse publiée le 14 avril 2009
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Réponse publiée le 24 février 2009
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11 novembre 2008Rubrique : sociétésTitre : sociétés d'exercice libéralRéponse publiée le 27 janvier 2009
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11 novembre 2008Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciauxTitre : professions libérales : montant des pensionsRéponse publiée le 23 décembre 2008
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11 novembre 2008Rubrique : enseignement secondaireTitre : programmesRéponse publiée le 9 décembre 2008
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11 novembre 2008Rubrique : enseignement agricoleTitre : fonctionnementRéponse publiée le 3 février 2009
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Réponse publiée le 23 juin 2009
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11 novembre 2008Rubrique : décorations, insignes et emblèmesTitre : croix du combattant volontaireRéponse publiée le 8 septembre 2009