M. Albert Facon

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Pas-de-Calais (14^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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17 juin 2008

Question écrite n° 25251 de M. Albert Facon

Rubrique : entreprises

Titre : PME

Réponse publiée le 9 septembre 2008
17 juin 2008

Question écrite n° 25157 de M. Albert Facon

Rubrique : élevage

Titre : maladies du bétail

Réponse publiée le 12 août 2008
10 juin 2008

Question écrite n° 24749 de M. Albert Facon

Rubrique : famille

Titre : filiation

Réponse publiée le 23 septembre 2008
10 juin 2008

Question écrite n° 24626 de M. Albert Facon

Rubrique : emploi

Titre : insertion professionnelle

Réponse publiée le 10 janvier 2012
10 juin 2008

Question écrite n° 24553 de M. Albert Facon

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Réponse publiée le 23 septembre 2008
20 mai 2008

Question écrite n° 23556 de M. Albert Facon

Rubrique : travail

Titre : droit du travail

Réponse publiée le 28 octobre 2008
20 mai 2008

Question écrite n° 23373 de M. Albert Facon

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : musées

Réponse publiée le 15 juillet 2008
6 mai 2008

Question écrite n° 22581 de M. Albert Facon

Rubrique : travail

Titre : droit du travail

Réponse publiée le 21 avril 2009
22 avril 2008

Question écrite n° 21655 de M. Albert Facon

Rubrique : santé

Titre : réglementation

Réponse publiée le 24 juin 2008
15 avril 2008

Question écrite n° 21067 de M. Albert Facon

Rubrique : recherche

Titre : ONERA

Réponse publiée le 24 juin 2008

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