M. Albert Facon

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Pas-de-Calais (14^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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28 mars 2006

Question écrite n° 90532 de M. Albert Facon

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 6 juin 2006
28 mars 2006

Question écrite n° 90156 de M. Albert Facon

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : brevets

Réponse publiée le 29 août 2006
28 mars 2006

Question écrite n° 90095 de M. Albert Facon

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 9 mai 2006
28 mars 2006

Question écrite n° 89918 de M. Albert Facon

Rubrique : entreprises

Titre : transports routiers

Réponse publiée le 22 août 2006
21 mars 2006

Question écrite n° 89566 de M. Albert Facon

Rubrique : handicapés

Titre : insertion professionnelle et sociale

Réponse publiée le 16 mai 2006
21 mars 2006

Question écrite n° 89529 de M. Albert Facon

Rubrique : enseignement

Titre : médecine scolaire et universitaire

Réponse publiée le 29 août 2006
21 mars 2006

Question écrite n° 89528 de M. Albert Facon

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : CAPEPS

Réponse publiée le 13 juin 2006
14 mars 2006

Question écrite n° 88802 de M. Albert Facon

Rubrique : logement

Titre : location

Réponse publiée le 23 mai 2006
7 mars 2006

Question écrite n° 87833 de M. Albert Facon

Rubrique : environnement

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 9 mai 2006
7 mars 2006

Question écrite n° 87832 de M. Albert Facon

Rubrique : médecines parallèles

Titre : ostéopathes

Réponse publiée le 16 mai 2006

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