M. Albert Facon

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Pas-de-Calais (14^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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9 septembre 2002

Question écrite n° 2596 de M. Albert Facon

Rubrique : enseignement

Titre : établissements

Réponse publiée le 18 novembre 2002
9 septembre 2002

Question écrite n° 2595 de M. Albert Facon

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 28 octobre 2002
20 mai 2002

Question écrite n° 75986 de M. Albert Facon

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : formation professionnelle

Question sans réponse
6 mai 2002

Question écrite n° 75864 de M. Albert Facon

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Question sans réponse
22 avril 2002

Question écrite n° 75537 de M. Albert Facon

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : équipement et transports : personnel

Question sans réponse
18 mars 2002

Question écrite n° 74240 de M. Albert Facon

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : grande distribution

Réponse publiée le 6 mai 2002
18 mars 2002

Question écrite n° 74214 de M. Albert Facon

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : soins

Réponse publiée le 6 mai 2002
11 mars 2002

Question écrite n° 73995 de M. Albert Facon

Rubrique : logement

Titre : mines et carrières

Réponse publiée le 6 mai 2002
11 mars 2002

Question écrite n° 73961 de M. Albert Facon

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : adjoints d'enseignement

Question sans réponse
25 février 2002

Question écrite n° 73300 de M. Albert Facon

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière médico-sociale

Réponse publiée le 6 mai 2002

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M. Albert Facon

Questions posées (archives)