M. Jacques Farran

Union pour la démocratie française

Pyrénées-Orientales (3^e circonscription) | Mandat clos le 1er avril 1993 (9^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 9^e législature : Réélu le 12 juin 1988 - Mandat du 13 juin 1988 (élections générales) au 1er avril 1993 (Fin de législature)
  - 8^e législature : Élu le 2 avril 1986 - Mandat du 2 avril 1986 (élections générales) au 14 mai 1988 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Secrétaire
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 8 avril 1986 au 14 mai 1988
  - Membre
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 23 juin 1988 au 1er avril 1993
      - Du 8 avril 1986 au 14 mai 1988
      - Du 4 avril 1986 au 8 avril 1986
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Groupe d'études sur le commerce Indépendant à l'horizon 1993
      - Du 28 novembre 1990 au 1er avril 1993
  - Membre
    - Groupe d'études sur la fiscalité des jeux de hasard
      - Du 2 octobre 1990 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le tourisme
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la forêt et la transformation du bois
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'évolution des professions judiciaires à l'horizon 1992
      - Du 10 mai 1989 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la construction et le logement
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la formation alternée en milieu rural
      - Du 2 octobre 1990 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes ovins
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la façade méditerranéenne à l'horizon 1992
      - Du 10 mai 1989 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la drogue, la toxicomanie et l'alcoolisme
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les travailleurs frontaliers
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes viticoles
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes des retraites militaires
      - Du 28 juin 1989 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'élevage bovin
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les rapatriés
      - Du 23 juillet 1992 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'aménagement rural
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le cheval
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes économiques des P.M.E
      - Du 29 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les métiers d'art
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les incendies de forêts
      - Du 10 octobre 1989 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la construction Aéronautique et les transports aériens
      - Du 11 avril 1989 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le climatisme et le thermalisme
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes du Tibet
      - Du 9 mai 1990 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la montagne
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le commerce Indépendant à l'horizon 1993
      - Du 28 novembre 1990 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le règlement de la dette russe
      - Du 10 mai 1989 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les parcs naturels
      - Du 11 octobre 1988 au 26 mars 1991
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France royaume d'Espagne
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France royaume du Maroc
      - Du 16 novembre 1988 au 1er avril 1993
  - Membre
    - France royaume d'Espagne
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
      - Du 11 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France royaume du Maroc
      - Du 16 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France États-Unis mexicains
      - Du 22 octobre 1986 au 14 mai 1988
    - France République du Pérou
      - Du 18 décembre 1986 au 14 mai 1988
    - France République du Paraguay
      - Du 15 juillet 1987 au 14 mai 1988
    - France République portugaise
      - Du 2 juillet 1986 au 14 mai 1988
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission nationale d'urbanisme commercial
      - Du 6 août 1986 au 14 mai 1988
      - Du 25 avril 1986 au 23 août 1986
  - Membre suppléant
    - Commission nationale d'urbanisme commercial
      - Du 30 juin 1989 au 24 juin 1992
      - Du 9 juillet 1988 au 29 juin 1989

M. Jacques Farran

Fonctions (archives)