M. Pierre Forgues

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Hautes-Pyrénées (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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2 juin 2009

Question écrite n° 50684 de M. Pierre Forgues

Rubrique : copropriété

Titre : syndics

Réponse publiée le 30 juin 2009
26 mai 2009

Question écrite n° 50347 de M. Pierre Forgues

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : économie, industrie et emploi : structures administratives

Réponse publiée le 23 juin 2009
26 mai 2009

Question écrite n° 50116 de M. Pierre Forgues

Rubrique : élevage

Titre : lait

Réponse publiée le 4 août 2009
26 mai 2009

Question écrite n° 50110 de M. Pierre Forgues

Rubrique : élevage

Titre : lait

Réponse publiée le 28 juillet 2009
26 mai 2009

Question écrite n° 50018 de M. Pierre Forgues

Rubrique : chasse et pêche

Titre : chasse

Réponse publiée le 4 mai 2010
19 mai 2009

Question écrite n° 49603 de M. Pierre Forgues

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : économie, industrie et emploi : structures administratives

Réponse publiée le 30 juin 2009
12 mai 2009

Question écrite n° 48823 de M. Pierre Forgues

Rubrique : jeunes

Titre : protection judiciaire

Réponse publiée le 4 août 2009
12 mai 2009

Question écrite n° 48792 de M. Pierre Forgues

Rubrique : hôtellerie et restauration

Titre : hôtels

Réponse publiée le 14 juillet 2009
28 avril 2009

Question écrite n° 47355 de M. Pierre Forgues

Rubrique : élevage

Titre : porcs

Réponse publiée le 30 juin 2009
28 avril 2009

Question écrite n° 47322 de M. Pierre Forgues

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 6 avril 2010

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M. Pierre Forgues

Questions posées (archives)