M. Pierre Forgues

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Hautes-Pyrénées (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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17 juillet 2007

Question écrite n° 687 de M. Pierre Forgues

Rubrique : santé

Titre : maladies rares

Réponse publiée le 23 octobre 2007
17 juillet 2007

Question écrite n° 624 de M. Pierre Forgues

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Réponse publiée le 25 décembre 2007
3 juillet 2007

Question écrite n° 64 de M. Pierre Forgues

Rubrique : associations

Titre : associations d'aide aux victimes

Réponse publiée le 18 décembre 2007
3 juillet 2007

Question écrite n° 60 de M. Pierre Forgues

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Réponse publiée le 16 octobre 2007
3 juillet 2007

Question écrite n° 59 de M. Pierre Forgues

Rubrique : famille

Titre : adoption

Réponse publiée le 30 octobre 2007
3 juillet 2007

Question écrite n° 58 de M. Pierre Forgues

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Réponse publiée le 11 septembre 2007
3 juillet 2007

Question écrite n° 57 de M. Pierre Forgues

Rubrique : personnes âgées

Titre : dépendance

Réponse publiée le 7 avril 2009
3 juillet 2007

Question écrite n° 17 de M. Pierre Forgues

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : stations de montagne

Réponse publiée le 16 octobre 2007
3 juillet 2007

Question écrite n° 16 de M. Pierre Forgues

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : communautés de communes

Réponse publiée le 21 août 2007
5 juin 2007

Question écrite n° 123283 de M. Pierre Forgues

Rubrique : hôtellerie et restauration

Titre : établissements

Question sans réponse

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M. Pierre Forgues

Questions posées (archives)