M. Pierre Forgues

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Hautes-Pyrénées (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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11 novembre 2002

Question écrite n° 6567 de M. Pierre Forgues

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais dentaires, d'optique et d'appareillage

Réponse publiée le 14 juillet 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6349 de M. Pierre Forgues

Rubrique : risques professionnels

Titre : prévention

Réponse publiée le 17 février 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6118 de M. Pierre Forgues

Rubrique : politique extérieure

Titre : République de Taïwan

Réponse publiée le 23 décembre 2002
4 novembre 2002

Question écrite n° 6101 de M. Pierre Forgues

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 10 février 2003
4 novembre 2002

Question écrite n° 6075 de M. Pierre Forgues

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Réponse publiée le 17 février 2003
4 novembre 2002

Question écrite n° 6070 de M. Pierre Forgues

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : offices départementaux

Réponse publiée le 20 janvier 2003
4 novembre 2002

Question écrite n° 5868 de M. Pierre Forgues

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : autorisations d'ouverture

Réponse publiée le 10 février 2003
4 novembre 2002

Question écrite n° 5866 de M. Pierre Forgues

Rubrique : handicapés

Titre : stationnement

Réponse publiée le 30 décembre 2002
28 octobre 2002

Question écrite n° 5741 de M. Pierre Forgues

Rubrique : impôts et taxes

Titre : associations

Réponse publiée le 17 février 2003
28 octobre 2002

Question écrite n° 5740 de M. Pierre Forgues

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 8 février 2005

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M. Pierre Forgues

Questions posées (archives)