• 15 juillet 2002

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  Question écrite n° 382 de M. Pierre Forgues

  Rubrique : handicapés

  Titre : stationnement

  Réponse publiée le 14 octobre 2002
• 1er avril 2002

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  Question écrite n° 74695 de M. Pierre Forgues

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe d'enlèvement des ordures ménagères

  Question sans réponse
• 1er avril 2002

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  Question écrite n° 74694 de M. Pierre Forgues

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe d'enlèvement des ordures ménagères

  Question sans réponse
• 25 mars 2002

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  Question écrite n° 74587 de M. Pierre Forgues

  Rubrique : sports

  Titre : football

  Question sans réponse
• 11 mars 2002

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  Question écrite n° 73962 de M. Pierre Forgues

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : Quads

  Réponse publiée le 22 avril 2002
• 11 février 2002

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  Question écrite n° 72712 de M. Pierre Forgues

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Question sans réponse
• 11 février 2002

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  Question écrite n° 72711 de M. Pierre Forgues

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : insecticides

  Question sans réponse
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 71878 de M. Pierre Forgues

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : BTS

  Réponse publiée le 1er avril 2002
• 7 janvier 2002

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  Question orale sans débat n° 1622 de M. Pierre Forgues

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 9 janvier 2002
• 24 décembre 2001

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  Question écrite n° 70826 de M. Pierre Forgues

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : oeuvres d'art

  Question sans réponse