M. Jean-Pierre Foucher

Union pour la démocratie française-Alliance

Hauts-de-Seine (12^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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8 avril 2002

Question écrite n° 75167 de M. Jean-Pierre Foucher

Rubrique : politique extérieure

Titre : Turquie

Question sans réponse
1er avril 2002

Question écrite n° 74827 de M. Jean-Pierre Foucher

Rubrique : professions de santé

Titre : biologistes

Question sans réponse
1er avril 2002

Question écrite n° 74826 de M. Jean-Pierre Foucher

Rubrique : professions de santé

Titre : biologistes

Question sans réponse
1er avril 2002

Question écrite n° 74825 de M. Jean-Pierre Foucher

Rubrique : professions de santé

Titre : biologistes

Question sans réponse
11 mars 2002

Question écrite n° 74017 de M. Jean-Pierre Foucher

Rubrique : personnes âgées

Titre : maisons de retraite

Question sans réponse
4 mars 2002

Question écrite n° 73839 de M. Jean-Pierre Foucher

Rubrique : justice

Titre : tribunaux d'instance

Question sans réponse
25 février 2002

Question écrite n° 73434 de M. Jean-Pierre Foucher

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Question sans réponse
25 février 2002

Question écrite n° 73353 de M. Jean-Pierre Foucher

Rubrique : santé

Titre : rubéole

Question sans réponse
25 février 2002

Question écrite n° 73317 de M. Jean-Pierre Foucher

Rubrique : sécurité publique

Titre : services départementaux d'incendie et de secours

Question sans réponse
25 février 2002

Question écrite n° 73313 de M. Jean-Pierre Foucher

Rubrique : santé

Titre : maladie de Creutzfeldt-Jakob

Question sans réponse

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