M. Jean-Louis Fousseret

Socialiste

Doubs (1^re circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 11^e législature : Élu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 19 mai 2000 au 18 juin 2002
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 13 juin 1997 au 18 mai 2000
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur le régime étudiant de sécurité sociale
      - Du 10 mars 1999 au 6 juillet 1999
- Missions d'information
  - Rapporteur
    - Mission d'information commune sur les perspectives économiques et sociales de l'aménagement de l'axe européen Rhin-Rhône
      - Du 1er avril 1998 au 15 novembre 1999
  - Membre
    - Mission d'information commune sur les perspectives économiques et sociales de l'aménagement de l'axe européen Rhin-Rhône
      - Du 26 mars 1998 au 15 novembre 1999
- Groupes d'études
  - Membre
    - Groupe d'études sur les sectes
      - Du 4 février 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur les villes et les banlieues
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur les problèmes des conjoints survivants
      - Du 17 janvier 1998 au 18 juin 2002
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France République d'Haïti
      - Du 19 novembre 1997 au 18 juin 2002
  - Vice-Président
    - France République du Ghana
      - Du 12 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - groupe d'amitié France-Amérique centrale et Caraïbes
      - Du 17 janvier 2001 au 18 juin 2002
  - Secrétaire
    - France Japon
      - Du 2 décembre 1997 au 18 juin 2002
  - Membre
    - France Afrique du sud
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France États-Unis d'Amérique
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de Cuba
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de Cote d'Ivoire
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République socialiste du Vietnam
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République populaire de Chine
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Japon
      - Du 2 décembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République Dominicaine
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Cambodge
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République d'Haïti
      - Du 19 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - groupe d'amitié France-Amérique centrale et Caraïbes
      - Du 17 janvier 2001 au 18 juin 2002
    - France royaume du Népal
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Lettonie
      - Du 2 décembre 1997 au 18 juin 2002
    - France royaume d'Arabie saoudite
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République du Ghana
      - Du 12 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de l'Inde
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 9 juillet 1998 au 18 juin 2002
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil supérieur de la mutualité
      - Du 22 mai 2001 au 18 juin 2002
      - Du 19 septembre 1997 au 19 avril 2001

M. Jean-Louis Fousseret

Fonctions (archives)