Mme Martine Frachon

Socialiste

Yvelines | Mandat clos le 14 mai 1988 (8^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 8^e législature : Réélue le 2 avril 1986 - Mandat du 2 avril 1986 (élections générales) au 14 mai 1988 (Fin de législature)
  - 7^e législature : Élue le 2 juillet 1981 - Mandat du 23 juillet 1981 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 1er avril 1986 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 4 avril 1986 au 14 mai 1988
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission élue spécialement pour l'examen de la proposition de résolution (N° 798) portant mise en accusation de M. Christian Nucci devant la haute cour de justice
      - Du 10 juin 1987 au 10 décembre 1987
- Délégations et Office
  - Membre
    - Délégation parlementaire pour les problèmes démographiques
      - Du 16 avril 1986 au 14 mai 1988
- Groupes d'amitié
  - Vice-Présidente
    - France royaume de Danemark
      - Du 19 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France Canada
      - Du 26 juin 1986 au 14 mai 1988
  - Membre
    - France République populaire du Congo
      - Du 2 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France état de Qatar
      - Du 2 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France Canada
      - Du 26 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République populaire de Chine
      - Du 26 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France royaume de Danemark
      - Du 19 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République socialiste du Vietnam
      - Du 26 juin 1986 au 14 mai 1988
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Vice-Présidente
    - Groupe d'études à vocation internationale sur la République démocratique d'Afghanistan
      - Du 14 octobre 1986 au 14 mai 1988
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur la République démocratique d'Afghanistan
      - Du 14 octobre 1986 au 14 mai 1988

Mme Martine Frachon

Fonctions (archives)