M. Gaston Franco

Rassemblement pour la République

Alpes-Maritimes (5^e circonscription) | Mandat clos le 21 avril 1997 (10^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 10^e législature : Élu le 2 avril 1993 - Mandat du 2 avril 1993 (élections générales) au 21 avril 1997 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 8 avril 1993 au 21 avril 1997
- Groupes d'études
  - Membre
    - Groupe d'études sur la communication
      - Du 17 janvier 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les villes et les banlieues
      - Du 12 octobre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les français à l'étranger
      - Du 10 février 1996 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les veuves civiles
      - Du 30 novembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le littoral
      - Du 18 janvier 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le cheval
      - Du 20 octobre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le sport
      - Du 1er décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le commerce Indépendant et les petits commerces
      - Du 24 février 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les zones frontalières
      - Du 27 octobre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le développement agro-industriel et l'industrie agroalimentaire
      - Du 1er décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les professions libérales
      - Du 15 novembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur l'élevage
      - Du 30 mars 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur l'espace rural
      - Du 12 décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur l'aménagement du territoire et la décentralisation
      - Du 10 juin 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le tourisme
      - Du 23 novembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les rapatriés
      - Du 13 avril 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la construction et le logement
      - Du 12 décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 10 juin 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la forêt le bois le meuble et l'ameublement
      - Du 26 novembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la protection sociale dans les pays développés
      - Du 17 janvier 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le développement du télétravail
      - Du 13 septembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le climatisme et le thermalisme
      - Du 15 septembre 1995 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la montagne
      - Du 29 novembre 1993 au 21 avril 1997
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France Kenya
      - Du 26 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France fédération de Russie
      - Du 26 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France Sierra Leone
      - Du 26 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France République du Guatemala
      - Du 26 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France royaume du Maroc
      - Du 26 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France royaume de Norvège
      - Du 26 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France République de Finlande
      - Du 26 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France République du Vénézuela
      - Du 26 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France Arménie
      - Du 10 mai 1996 au 21 avril 1997
    - France République démocratique de Madagascar
      - Du 26 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France États-Unis d'Amérique
      - Du 26 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France île Maurice
      - Du 26 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France République d'Autriche
      - Du 26 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France République arabe d'Égypte
      - Du 26 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France République Tunisienne
      - Du 26 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France République hellénique
      - Du 26 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France îles Maldives
      - Du 26 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France Suède
      - Du 26 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France République algérienne démocratique et populaire
      - Du 26 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France République d'Haïti
      - Du 26 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du nord
      - Du 26 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France Irlande
      - Du 26 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France République d'Islande
      - Du 26 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France République de Singapour
      - Du 26 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France République Argentine
      - Du 26 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France République des Philippines
      - Du 26 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France Israël
      - Du 26 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France République de Colombie
      - Du 7 juillet 1994 au 21 avril 1997
    - France royaume de Danemark
      - Du 26 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France Canada
      - Du 26 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France République unie de Tanzanie
      - Du 26 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France République populaire de Chine
      - Du 26 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France Québec
      - Du 26 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France Japon
      - Du 26 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France République de Cuba
      - Du 26 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France République des Seychelles
      - Du 26 mai 1993 au 21 avril 1997

M. Gaston Franco

Fonctions (archives)