Hauts-de-Seine (4e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mardi 12 mai 2015
    2ème séance : Soins sans consentement en psychiatrie ; Nombre et répartition des sièges de conseiller de Paris
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  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : trois conventions et accords internationaux (procédure d'examen simplifiée) ; Règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2012 (lecture définitive) ; Soins sans consentement en psychiatrie
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  • mardi 12 mai 2015
    2ème séance : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (suite)
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  • mardi 12 mai 2015
    3ème séance : Modernisation de l'action publique territoriale et affimation des métropoles (suite)
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  • mardi 12 mai 2015
    Commission des affaires sociales : Mise en oeuvre de la loi relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé ; Soins sans consentement en psychiatrie (ppl)
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  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (vote solennel); Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles
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  • mardi 12 mai 2015
    2ème séance : Election des conseillers de Paris (suite); Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (suite)
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  • mardi 12 mai 2015
    2ème séance : Election des conseillers de Paris (suite); Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (suite)
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  • mardi 12 mai 2015
    Commission des affaires sociales : Audition du professeur Michel Reynaud sur les dommages liés aux addictions
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  • mardi 12 mai 2015
    Santé mentale : Auditions de l'AFPEP-SNPP, SPEP, IDEPP
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  • mardi 12 mai 2015
    Santé mentale : Auditions de l'AFPEP-SNPP, SPEP, IDEPP
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  • mardi 12 mai 2015
    Santé mentale : auditions
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