Hauts-de-Seine (4e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • jeudi 11 septembre 2014
    2ème séance : Adaptation de la société au vieillissement (suite) (Article 35 à la fin)
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  • jeudi 11 septembre 2014
    1ère séance : Avenir de l'agriculture et de la forêt (C.M.P.) ; Adaptation de la société au vieillissement (après l'article 30, Adt N° 21 à avant l'article 35)
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  • mardi 9 septembre 2014
    1ère séance : Ouverture de la session extraordinaire ; Adaptation de la société au vieillissement (Article 1er, inscrits sur l'article)
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  • mardi 9 septembre 2014
    1ère séance : Ouverture de la session extraordinaire ; Adaptation de la société au vieillissement (Article 1er, inscrits sur l'article)
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  • jeudi 4 septembre 2014
    Réduction progressive du temps de travail : auditions de la direction d'ERAM, puis les syndicats
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  • jeudi 4 septembre 2014
    Réduction progressive du temps de travail : auditions de la direction d'ERAM, puis les syndicats
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  • vendredi 18 juillet 2014
    2ème séance : Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (suite) (Art. 3, adt 171 à Après l'article 13)
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  • mardi 8 juillet 2014
    Commission des affaires sociales : Conditions par les caisses d’allocations familiales de leurs missions ; Mme Laurence Rossignol, ministre, sur le projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement
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  • mardi 8 juillet 2014
    1ère séance : Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (vote solennel) ; Questions à la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, consacrées à l’énergie ; Agriculture, alimentation et forêt (deuxi
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  • mercredi 2 juillet 2014
    1ère séance : Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (suite) (Après l'article 3 à après l'article 16)
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  • mardi 1er juillet 2014
    2ème séance : Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (suite)
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  • mardi 1er juillet 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (vote solennel) ; Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (suite) (articles 1 et 2)
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