Hauts-de-Seine (4e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mercredi 26 février 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Cinq conventions internationales ; Formation professionnelle (C.M.P.) ; Accessibilité des services au public dans les territoires fragiles
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  • lundi 24 février 2014
    2ème séance : Développement et encadrement des stages (suite) (Article 1er, adts. 30 jusqu'au vote sur l'ensemble du texte)
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  • mercredi 19 février 2014
    2ème séance : Développement et encadrement des stages
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  • vendredi 7 février 2014
    2ème séance : Formation professionnelle (suite) (de l'article 13, adt 474 à la fin)
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  • mercredi 5 février 2014
    2ème séance : Formation professionnelle (suite)
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  • jeudi 23 janvier 2014
    1ère séance : Encadrement de l'utilisation des produits phytosanitaires ; Exposition aux ondes électromagnétiques
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  • mercredi 22 janvier 2014
    Commission des affaires sociales : M. Michel Sapin, ministre, sur le projet relatif à la formation professionnelle
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  • mercredi 15 janvier 2014
    Commission des affaires sociales : Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale : auditions des représentants de salariés
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  • mercredi 15 janvier 2014
    Commission des affaires sociales : Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale : auditions des représentants de salariés
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  • jeudi 19 décembre 2013
    2ème séance : Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles (C.M.P.) ; Conventions conclues entre les organismes d'assurance maladie complémentaire et les professionnels, établissements et services de santé (deuxième lectur
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  • jeudi 19 décembre 2013
    2ème séance : Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles (C.M.P.) ; Conventions conclues entre les organismes d'assurance maladie complémentaire et les professionnels, établissements et services de santé (deuxième lectur
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  • mercredi 18 décembre 2013
    Commission des affaires sociales : Avenir du système de retraites ; Rapport de la mission sur la santé mentale
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