• 16 février 1998

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  Question écrite n° 10175 de M. Gilbert Gantier

  Rubrique : handicapés

  Titre : aveugles

  Réponse publiée le 25 mai 1998
• 16 février 1998

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  Question écrite n° 10088 de M. Gilbert Gantier

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : compensation financière entre régimes

  Question sans réponse
• 16 février 1998

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  Question écrite n° 10030 de M. Gilbert Gantier

  Rubrique : cultes

  Titre : culte musulman

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 4 février 1998

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  Question au Gouvernement n° 371 de M. Gilbert Gantier

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : crédit lyonnais

  Question posée en séance
• 2 février 1998

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  Question écrite n° 9452 de M. Gilbert Gantier

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 2 février 1998

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  Question écrite n° 9391 de M. Gilbert Gantier

  Rubrique : assurances

  Titre : compagnies

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 3 décembre 1997

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  Question au Gouvernement n° 222 de M. Gilbert Gantier

  Rubrique : industrie

  Titre : construction aéronautique

  Question posée en séance
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6464 de M. Gilbert Gantier

  Rubrique : baux

  Titre : baux d'habitation

  Question sans réponse
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6262 de M. Gilbert Gantier

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 29 décembre 1997
• 27 octobre 1997

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  Question écrite n° 5357 de M. Gilbert Gantier

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Allemagne

  Réponse publiée le 5 janvier 1998