M. Marcel Garrouste

Socialiste

Lot-et-Garonne (3^e circonscription) | Mandat clos le 1er avril 1993 (9^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 9^e législature : Réélu le 12 juin 1988 - Mandat du 13 juin 1988 (élections générales) au 1er avril 1993 (Fin de législature)
  - 7^e législature : Réélu le 2 juillet 1981 - Mandat du 2 juillet 1981 (élections générales) au 1er avril 1986 (Fin de législature)
  - 6^e législature : Élu le 3 avril 1978 - Mandat du 3 avril 1978 (élections générales) au 22 mai 1981 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 23 juin 1988 au 1er avril 1993
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner les trois projets de loi sur la "bioéthique"
      - Du 27 avril 1992 au 29 avril 1992
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête chargée d'étudier la situation depuis dix ans et les perspectives d'avenir de la presse et de l'audiovisuel
      - Du 17 juin 1992 au 1er juillet 1992
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information sur les personnes âgées dépendantes
      - Du 18 décembre 1990 au 1er avril 1993
- Groupes d'études
  - Président
    - Groupe d'études sur les personnes âgées
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
  - Vice-Président
    - Groupe d'études sur le règlement de la dette russe
      - Du 10 mai 1989 au 1er avril 1993
  - Membre
    - Groupe d'études sur l'action humanitaire
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'agriculture biologique
      - Du 18 novembre 1991 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les rapatriés
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le tourisme
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le règlement de la dette russe
      - Du 10 mai 1989 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études pour favoriser l'accueil de la vie
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la vie associative
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la formation alternée en milieu rural
      - Du 2 octobre 1990 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes viticoles
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les personnes âgées
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les droits de l'homme
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les veuves civiles
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'aménagement rural
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la façade méditerranéenne à l'horizon 1992
      - Du 10 mai 1989 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les alternatives à l'hospitalisation
      - Du 29 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les droits des enfants et l'enfance délinquante
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la construction et le logement
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le Quart Monde
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les handicapés
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la drogue, la toxicomanie et l'alcoolisme
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le racisme
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la langue française et la francophonie
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes des retraites militaires
      - Du 28 juin 1989 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la révolution
      - Du 21 décembre 1988 au 13 novembre 1991
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France République du Cameroun
      - Du 6 juin 1992 au 1er avril 1993
  - Vice-Président
    - France île Maurice
      - Du 23 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République du Niger
      - Du 9 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République des Seychelles
      - Du 26 octobre 1988 au 1er avril 1993
  - Membre
    - France République des Seychelles
      - Du 26 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France République islamique de Mauritanie
      - Du 2 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République de Costa Rica
      - Du 13 décembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République du Chili
      - Du 30 juin 1990 au 1er avril 1993
    - France République de Moldavie
      - Du 29 septembre 1992 au 1er avril 1993
    - France royaume d'Espagne
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France République de Djibouti
      - Du 3 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France Lituanie
      - Du 26 novembre 1991 au 1er avril 1993
    - France République démocratique de Madagascar
      - Du 23 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République de Bosnie-Herzégovine
      - Du 12 novembre 1992 au 1er avril 1993
    - France République de Vanuatu
      - Du 23 juin 1988 au 1er avril 1993
    - France République du Honduras
      - Du 9 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République des îles du Cap Vert
      - Du 23 mars 1992 au 1er avril 1993
    - France République du Pérou
      - Du 23 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République d'Indonésie
      - Du 3 décembre 1992 au 1er avril 1993
    - France Québec
      - Du 7 juillet 1988 au 1er avril 1993
    - France République d'Haïti
      - Du 20 décembre 1990 au 1er avril 1993
    - France République du Cameroun
      - Du 6 juin 1992 au 1er avril 1993
      - Du 31 octobre 1991 au 5 juin 1992
    - France République du Sénégal
      - Du 26 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France royaume de Belgique
      - Du 15 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République de Cote d'Ivoire
      - Du 8 décembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République de Chypre
      - Du 25 octobre 1991 au 1er avril 1993
    - France île Maurice
      - Du 23 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France royaume hachemite de Jordanie
      - Du 16 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France États-Unis mexicains
      - Du 21 juin 1989 au 1er avril 1993
    - France République de Cuba
      - Du 27 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France état de Qatar
      - Du 8 décembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République du Niger
      - Du 9 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République islamique d'Iran
      - Du 23 novembre 1988 au 1er avril 1993
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes de coopération entre les départements d'outre-mer, les états et les collectivités ACP
      - Du 13 juin 1989 au 1er avril 1993
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre suppléant
    - Comité national des retraités et des personnes âgées
      - Du 22 avril 1992 au 1er avril 1993

M. Marcel Garrouste

Fonctions (archives)