M. Claude Gatignol

Union pour un Mouvement Populaire

Manche (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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1er avril 2002

Question écrite n° 74746 de M. Claude Gatignol

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : centres de vacances et de loisirs

Question sans réponse
25 mars 2002

Question écrite n° 74555 de M. Claude Gatignol

Rubrique : sports

Titre : karting

Question sans réponse
25 mars 2002

Question écrite n° 74521 de M. Claude Gatignol

Rubrique : politique extérieure

Titre : Chine

Réponse publiée le 6 mai 2002
25 mars 2002

Question écrite n° 74504 de M. Claude Gatignol

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : eau

Question sans réponse
25 mars 2002

Question écrite n° 74467 de M. Claude Gatignol

Rubrique : sports

Titre : sports nautiques

Question sans réponse
25 mars 2002

Question écrite n° 74466 de M. Claude Gatignol

Rubrique : sports

Titre : FNDS

Réponse publiée le 6 mai 2002
25 mars 2002

Question écrite n° 74465 de M. Claude Gatignol

Rubrique : heure légale

Titre : heure d'été et heure d'hiver

Question sans réponse
25 mars 2002

Question écrite n° 74464 de M. Claude Gatignol

Rubrique : transports

Titre : transports sanitaires

Question sans réponse
25 mars 2002

Question écrite n° 74463 de M. Claude Gatignol

Rubrique : enfants

Titre : politique de l'enfance

Question sans réponse
25 mars 2002

Question écrite n° 74462 de M. Claude Gatignol

Rubrique : assurances

Titre : contrats

Question sans réponse

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