M. Jean Gaubert

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Côtes-d'Armor (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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7 juillet 2003

Question écrite n° 21412 de M. Jean Gaubert

Rubrique : Parlement

Titre : assistants parlementaires

Réponse publiée le 11 août 2003
7 juillet 2003

Question écrite n° 21411 de M. Jean Gaubert

Rubrique : environnement

Titre : commission française du développement durable

Réponse publiée le 20 octobre 2003
7 juillet 2003

Question écrite n° 21410 de M. Jean Gaubert

Rubrique : services

Titre : transport de fonds

Question sans réponse
7 juillet 2003

Question écrite n° 21409 de M. Jean Gaubert

Rubrique : étrangers

Titre : titres de séjour

Réponse publiée le 11 août 2003
7 juillet 2003

Question écrite n° 21408 de M. Jean Gaubert

Rubrique : bois et forêts

Titre : politique forestière

Réponse publiée le 3 novembre 2003
7 juillet 2003

Question écrite n° 21338 de M. Jean Gaubert

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : recrutement

Réponse publiée le 15 décembre 2003
23 juin 2003

Question écrite n° 20712 de M. Jean Gaubert

Rubrique : politique extérieure

Titre : Moyen-Orient

Réponse publiée le 8 septembre 2003
23 juin 2003

Question écrite n° 20711 de M. Jean Gaubert

Rubrique : politique extérieure

Titre : Birmanie

Réponse publiée le 28 juillet 2003
23 juin 2003

Question écrite n° 20710 de M. Jean Gaubert

Rubrique : politique extérieure

Titre : télécommunications

Réponse publiée le 22 septembre 2003
23 juin 2003

Question écrite n° 20709 de M. Jean Gaubert

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : recherche : budget

Réponse publiée le 28 juillet 2003

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M. Jean Gaubert

Questions posées (archives)