M. Jean Gaubert

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Côtes-d'Armor (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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23 juin 2003

Question écrite n° 20588 de M. Jean Gaubert

Rubrique : police

Titre : relations avec les administrés

Réponse publiée le 18 août 2003
2 juin 2003

Question écrite n° 19378 de M. Jean Gaubert

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 18 août 2003
2 juin 2003

Question écrite n° 19377 de M. Jean Gaubert

Rubrique : santé

Titre : accès aux soins

Réponse publiée le 28 juillet 2003
2 juin 2003

Question écrite n° 19374 de M. Jean Gaubert

Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

Titre : marins pêcheurs

Réponse publiée le 14 décembre 2004
2 juin 2003

Question écrite n° 19373 de M. Jean Gaubert

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : archéologie

Réponse publiée le 28 juillet 2003
2 juin 2003

Question écrite n° 19372 de M. Jean Gaubert

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : Radio France

Réponse publiée le 21 juillet 2003
2 juin 2003

Question écrite n° 19369 de M. Jean Gaubert

Rubrique : politique extérieure

Titre : Timor Oriental

Réponse publiée le 21 juillet 2003
19 mai 2003

Question écrite n° 18313 de M. Jean Gaubert

Rubrique : politique extérieure

Titre : Russie

Réponse publiée le 16 juin 2003
14 avril 2003

Question écrite n° 16723 de M. Jean Gaubert

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 9 juin 2003
14 avril 2003

Question écrite n° 16700 de M. Jean Gaubert

Rubrique : politique extérieure

Titre : Cuba

Réponse publiée le 2 juin 2003

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