M. Jean Gaubert

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
Côtes-d'Armor (2e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)

Séance publique (archives)

  • (013e)
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    • 1. Simplification du droit et allégement des démarches administratives (n° 3787)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (012e)
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    • 1. Débat préalable au Conseil européen
    • 2. Service citoyen pour les mineurs délinquants (n° 3777) (Vote solennel)
    • 3. Conditionnements alimentaires contenant du bisphénol A (n° 3773) (Vote solennel)
    • 4. Épreuve de « formation aux premiers secours » au brevet des collèges (n° 3691) (Vote solennel)
    • 5. Simplification du droit et allègement des démarches administratives (n° 3787) (suite)
    • 6. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (010e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Protection des consommateurs (Vote solennel) (n° 3632)
    • 3. Hydrocarbures non conventionnels (Vote solennel) (n° 3690)
    • 4. Urbanité réussie, de jour comme de nuit (Vote solennel) (n° 3693)
    • 5. Interdiction de la différence de taux de sucre entre les régions d'outre-mer et la métropole (Vote solennel) (n° 3767)
    • 6. Simplification du droit et allégement des démarches administratives (n° 3787)
    • 7. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (005e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Protection des consommateurs (suite) (n° 3632)
    • 3. Service citoyen pour les mineurs délinquants (n° 3777)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (004e)
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    • 1. Protection des consommateurs (suite) (n° 3632)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (003e)
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    • 1. Hommage au professeur Hoffmann, prix Nobel de médecine
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Renforcement de la sécurité sanitaire du médicament (Vote solennel) (n os 3714, 3725)
    • 4. Protection des consommateurs (suite) (n° 3632)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (001e)
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    • 1. Ouverture de la session ordinaire
    • 2. Cessation de mandat de députés
    • 3. Modification de la composition du bureau de l'Assemblée nationale
    • 4. Approbation d'accords internationaux (Procédure d'examen simplifiée) (n os 3137, 3139)
    • 5. Approbation d'une convention et d'accords internationaux (Discussion de dix projets de loi adoptés par le Sénat (discussion générale commune) (n os 3649, 3650, 3651, 3652, 3653, 3654, 3655, 3656, 3657, 3658, 3703)
    • 6. Protection des consommateurs (Suite de la discussion d'un projet de loi) (n° 3632)
    • 7. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (002e)
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    • 1. Protection des consommateurs (suite) (n° 3632)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (008e)
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    • 1. Protection des consommateurs (suite) (n° 3632)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (009e)
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    • 1. Remplacement de deux vice-présidents de l'Assemblée nationale
    • 2. Protection des consommateurs (suite) (n° 3632)
    • 3. Clôture de la session extraordinaire
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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