M. André Gerin

Gauche démocrate et républicaine

Rhône (14^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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2 septembre 2008

Question écrite n° 29954 de M. André Gerin

Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

Titre : fichiers informatisés

Réponse publiée le 24 février 2009
12 août 2008

Question écrite n° 29401 de M. André Gerin

Rubrique : enseignement

Titre : illettrisme

Réponse publiée le 23 septembre 2008
12 août 2008

Question écrite n° 29372 de M. André Gerin

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais médicaux

Réponse publiée le 11 novembre 2008
29 juillet 2008

Question écrite n° 28324 de M. André Gerin

Rubrique : consommation

Titre : sécurité alimentaire

Réponse publiée le 28 octobre 2008
29 juillet 2008

Question écrite n° 28273 de M. André Gerin

Rubrique : associations

Titre : associations d'éducation populaire

Réponse publiée le 14 avril 2009
22 juillet 2008

Question écrite n° 28231 de M. André Gerin

Rubrique : ventes et échanges

Titre : brocantes

Réponse publiée le 23 septembre 2008
22 juillet 2008

Question écrite n° 27898 de M. André Gerin

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : IUFM

Réponse publiée le 11 novembre 2008
22 juillet 2008

Question écrite n° 27892 de M. André Gerin

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 2 décembre 2008
15 juillet 2008

Question écrite n° 27734 de M. André Gerin

Rubrique : voirie

Titre : autoroutes

Réponse publiée le 29 septembre 2009
15 juillet 2008

Question écrite n° 27725 de M. André Gerin

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 30 septembre 2008

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M. André Gerin

Questions posées (archives)