M. André Gerin

Gauche démocrate et républicaine

Rhône (14^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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15 juillet 2008

Question écrite n° 27542 de M. André Gerin

Rubrique : politique extérieure

Titre : aide au développement

Réponse publiée le 16 septembre 2008
15 juillet 2008

Question écrite n° 27501 de M. André Gerin

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : défense et anciens combattants : fonctionnement

Réponse publiée le 21 octobre 2008
1er juillet 2008

Question écrite n° 26727 de M. André Gerin

Rubrique : travail

Titre : droit du travail

Réponse publiée le 28 octobre 2008
1er juillet 2008

Question écrite n° 26652 de M. André Gerin

Rubrique : sécurité sociale

Titre : organisation

Réponse publiée le 23 décembre 2008
1er juillet 2008

Question écrite n° 26649 de M. André Gerin

Rubrique : sécurité sociale

Titre : mutualité sociale agricole

Réponse publiée le 2 décembre 2008
1er juillet 2008

Question écrite n° 26615 de M. André Gerin

Rubrique : santé

Titre : maladies rares

Réponse publiée le 9 septembre 2008
1er juillet 2008

Question écrite n° 26566 de M. André Gerin

Rubrique : propriété

Titre : multipropriété

Réponse publiée le 10 mars 2009
1er juillet 2008

Question écrite n° 26560 de M. André Gerin

Rubrique : professions judiciaires et juridiques

Titre : avoués

Réponse publiée le 2 septembre 2008
1er juillet 2008

Question écrite n° 26542 de M. André Gerin

Rubrique : produits dangereux

Titre : insecticides

Réponse publiée le 9 septembre 2008
1er juillet 2008

Question écrite n° 26432 de M. André Gerin

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : crédit d'impôt

Réponse publiée le 9 septembre 2008

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M. André Gerin

Questions posées (archives)