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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Nomination d'un député en mission temporaire
- 3. Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Déclaration de M. le Président
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Protection de la création d'internet (n° 1618) (nouvelle lecture)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Fixation de l'ordre du jour
- 4. Réforme de l'hôpital (suite) (n° 1210 rectifié)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2008 (n os 1266, 1290, 1297)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Application de l'article 25 de la Constitution (suite) (n° 1110) Article 25 de la Constitution et élection des députés (suite) (n° 1111)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Rappels au règlement
- 2. Création de la commission prévue à l'article 25 de la Constitution et élection des députés (suite) (n° 1111)
- 3. Lutte contre le terrorisme et contrôles frontaliers (n os 1233, 1263)
- 4. Législation funéraire (n os 51, 664)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Application de l'article 25 de la Constitution (n° 1110) Article 25 de la Constitution et élection des députés (n° 1111) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à deux délégations étrangères
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Éloge funèbre de Jean Marsaudon
- 4. Projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127)
- 5. Revenus du travail (CMP) (n° 1231)
- 6. Application de l'article 25 de la Constitution (n° 1110) - Article 25 de la Constitution et élection des députés (n° 1111)
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Rappel au règlement
- 2. Projet de loi de finances pour 2009 (seconde partie) (n° 1127) (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Somme (4e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)