M. Jean-Marie Geveaux

Union pour un Mouvement Populaire

Sarthe (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 12^e législature : Réélu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
  - 11^e législature : Réélu le 19 mars 2000 - Mandat du 20 mars 2000 (élection partielle, remplacement d'un député démissionnaire) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
  - 10^e législature : Élu le 2 avril 1993 - Mandat du 2 avril 1993 (élections générales) au 21 avril 1997 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 26 juin 2002 au 19 juin 2007
      - Du 24 mars 2000 au 18 juin 2002
      - Du 8 avril 1993 au 21 avril 1997
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi relative aux droits des malades et à la fin de vie
      - Du 29 octobre 2004 au 22 avril 2005
- Missions d'information
  - Vice-Président
    - Mission d'information sur les risques et les conséquences de l'exposition à l'amiante
      - Du 11 mai 2005 au 22 février 2006
  - Membre
    - Mission d'information sur les risques et les conséquences de l'exposition à l'amiante
      - Du 4 mai 2005 au 22 février 2006
- Groupes d'études
  - Président
    - Groupe d'études sur le sport et l'éducation sportive
      - Du 3 décembre 2002 au 19 juin 2007
  - Vice-Président
    - Groupe d'études sur les problèmes des conjoints survivants
      - Du 29 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la directive Seveso
      - Du 3 juin 2003 au 22 juin 2006
    - Groupe d'études sur le tabac
      - Du 21 janvier 1994 au 21 avril 1997
  - Membre
    - Groupe d'études sur l'hospitalisation psychiatrique
      - Du 17 mars 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la route et la sécurité routière
      - Du 1er janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les déchets industriels, agricoles et ménagers
      - Du 1er mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les problèmes des conjoints survivants
      - Du 29 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'amiante
      - Du 14 mars 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les inondations
      - Du 1er janvier 2004 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le sport et l'éducation sportive
      - Du 3 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les îles anglo-normandes
      - Du 13 octobre 2004 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'assurance
      - Du 26 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'automobile
      - Du 26 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'intercommunalité, les pays et les politiques contractuelles
      - Du 30 mai 2006 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la directive Seveso
      - Du 3 juin 2003 au 22 juin 2006
    - Groupe d'études sur la construction et le logement
      - Du 12 décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les villes et pays d'art et d'histoire, le patrimoine et les secteurs sauvegardes
      - Du 1er janvier 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la protection sociale dans les pays développés
      - Du 17 janvier 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le tabac
      - Du 21 janvier 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la communication
      - Du 17 janvier 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la lutte contre la toxicomanie
      - Du 25 octobre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le sport
      - Du 1er décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le développement agro-industriel et l'industrie agroalimentaire
      - Du 1er décembre 1993 au 21 avril 1997
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France République socialiste du Vietnam
      - Du 18 janvier 2007 au 19 juin 2007
  - Vice-Président
    - France République de Madagascar
      - Du 4 février 2003 au 19 juin 2007
    - France Brunei Darussalam
      - Du 10 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République socialiste du Vietnam
      - Du 27 novembre 2002 au 17 janvier 2007
    - France fédération de Russie
      - Du 10 octobre 1995 au 21 avril 1997
  - Secrétaire
    - France fédération de Russie
      - Du 21 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République des Philippines
      - Du 13 juillet 1993 au 21 avril 1997
  - Membre
    - France Brunei Darussalam
      - Du 6 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France fédération de Russie
      - Du 28 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 10 octobre 1995 au 21 avril 1997
    - France République de Madagascar
      - Du 28 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République populaire de Chine
      - Du 28 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République socialiste du Vietnam
      - Du 28 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 14 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France République des Philippines
      - Du 13 juillet 1993 au 21 avril 1997
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Président
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes de la République démocratique d'Afghanistan
      - Du 11 juillet 1995 au 21 avril 1997
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes de la République démocratique d'Afghanistan
      - Du 11 juillet 1995 au 21 avril 1997
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Représentant suppléant
    - Délégation française à l' Assemblée de l'U.E.O.
      - Du 20 juillet 2002 au 19 juin 2007
  - Membre
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 1er octobre 2002 au 19 juin 2007
  - Membre suppléant
    - Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
      - Du 20 juillet 2002 au 19 juin 2007
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Comité de l'éthique du loto sportif
      - Du 3 septembre 2002 au 19 juin 2007

M. Jean-Marie Geveaux

Fonctions (archives)