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Réponse publiée le 4 mars 2008
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Réponse publiée le 3 juin 2008
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18 décembre 2007Rubrique : patrimoine culturelTitre : armes et véhicules militaires de collectionRéponse publiée le 12 février 2008
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Réponse publiée le 4 mars 2008
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20 novembre 2007Rubrique : produits dangereuxTitre : monoxyde de carboneRéponse publiée le 12 août 2008
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20 novembre 2007Rubrique : impôt sur le revenuTitre : dons faits par les particuliersRéponse publiée le 4 novembre 2008
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20 novembre 2007Rubrique : justiceTitre : procéduresRéponse publiée le 5 février 2008
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13 novembre 2007Rubrique : enregistrement et timbreTitre : taxe de publicité foncièreRéponse publiée le 19 août 2008
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16 octobre 2007Rubrique : environnementTitre : paysagesRéponse publiée le 12 mai 2009
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Réponse publiée le 4 mars 2008