M. Jean Giovannelli

Socialiste

Morbihan (6^e circonscription) | Mandat clos le 1er avril 1993 (9^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 9^e législature : Réélu le 12 juin 1988 - Mandat du 13 juin 1988 (élections générales) au 1er avril 1993 (Fin de législature)
  - 8^e législature : Réélu le 2 avril 1986 - Mandat du 2 avril 1986 (élections générales) au 14 mai 1988 (Fin de législature)
  - 7^e législature : Élu le 2 juillet 1981 - Mandat du 2 juillet 1981 (élections générales) au 1er avril 1986 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Rapporteur budgétaire pour avis
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 7 juillet 1988 au 5 juin 1991
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 6 juin 1991 au 1er avril 1993
      - Du 7 juillet 1988 au 5 juin 1991
      - Du 23 juin 1988 au 6 juillet 1988
      - Du 4 avril 1986 au 14 mai 1988
- Commissions d'enquête
  - Rapporteur spécial
    - Commission de contrôle sur le fonctionnement et le devenir des premiers cycles universitaires
      - Du 29 mai 1991 au 13 novembre 1991
  - Membre
    - Commission de contrôle sur le fonctionnement et le devenir des premiers cycles universitaires
      - Du 29 mai 1991 au 13 novembre 1991
      - Du 22 mai 1991 au 28 mai 1991
- Groupes d'études
  - Président
    - Groupe d'études sur la vie associative
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
  - Membre
    - Groupe d'études sur la langue française et la francophonie
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'agriculture biologique
      - Du 20 novembre 1991 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes de l'eau
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la vie associative
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'aménagement rural
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'Europe, l'énergie et l'environnement
      - Du 10 mai 1989 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la révolution
      - Du 21 décembre 1988 au 13 novembre 1991
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France Roumanie
      - Du 15 juin 1990 au 1er avril 1993
    - France République de Bosnie-Herzégovine
      - Du 24 novembre 1992 au 1er avril 1993
    - France République de Turquie
      - Du 23 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République arabe Syrienne
      - Du 9 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France République arabe d'Égypte
      - Du 18 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République d'Autriche
      - Du 25 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France Union des Républiques Socialistes Soviétiques
      - Du 25 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République Togolaise
      - Du 25 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France royaume de Norvège
      - Du 2 juillet 1986 au 14 mai 1988
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
      - Du 21 décembre 1990 au 1er avril 1993
    - Conseil de gestion du Fonds national pour le développement de la vie associative
      - Du 18 novembre 1988 au 1er avril 1993

M. Jean Giovannelli

Fonctions (archives)