M. Jean Glavany

Socialiste, écologiste et républicain

Hautes-Pyrénées (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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28 mai 2013

Question écrite n° 27901 de M. Jean Glavany

Rubrique : TVA

Titre : logement

Réponse publiée le 29 juillet 2014
21 mai 2013

Question écrite n° 26623 de M. Jean Glavany

Rubrique : eau

Titre : distribution

Réponse publiée le 13 mai 2014
7 mai 2013

Question écrite n° 26109 de M. Jean Glavany

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe d'apprentissage

Réponse publiée le 24 septembre 2013
30 avril 2013

Question écrite n° 25608 de M. Jean Glavany

Rubrique : justice

Titre : frais de justice

Réponse publiée le 11 août 2015
30 avril 2013

Question écrite n° 25450 de M. Jean Glavany

Rubrique : élevage

Titre : lait

Réponse publiée le 2 juillet 2013
30 avril 2013

Question écrite n° 25434 de M. Jean Glavany

Rubrique : eau

Titre : qualité

Réponse publiée le 24 septembre 2013
30 avril 2013

Question écrite n° 25326 de M. Jean Glavany

Rubrique : baux

Titre : locataires

Réponse publiée le 11 mars 2014
25 avril 2013

Question au Gouvernement n° 817 de M. Jean Glavany

Rubrique : politique extérieure

Titre : Libye

Question posée en séance
23 avril 2013

Question écrite n° 24824 de M. Jean Glavany

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière administrative

Réponse publiée le 30 juillet 2013
9 avril 2013

Question écrite n° 23743 de M. Jean Glavany

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 3 décembre 2013

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