M. Jacques Godfrain

Union pour un Mouvement Populaire

Aveyron (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

Page n°2 : 10 résultats affichés sur un total de 684

16 janvier 2007

Question écrite n° 115865 de M. Jacques Godfrain

Rubrique : enseignement

Titre : établissements

Question sans réponse
12 décembre 2006

Question écrite n° 113084 de M. Jacques Godfrain

Rubrique : agriculture

Titre : agriculteurs

Réponse publiée le 6 février 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 112881 de M. Jacques Godfrain

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité

Réponse publiée le 30 janvier 2007
7 novembre 2006

Question écrite n° 108849 de M. Jacques Godfrain

Rubrique : enfants

Titre : politique de l'enfance

Question sans réponse

31 octobre 2006

Question écrite n° 108182 de M. Jacques Godfrain

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Question sans réponse
10 octobre 2006

Question écrite n° 106625 de M. Jacques Godfrain

Rubrique : bois et forêts

Titre : politique forestière

Réponse publiée le 5 décembre 2006
3 octobre 2006

Question écrite n° 105827 de M. Jacques Godfrain

Rubrique : saisies et sûretés

Titre : hypothèques

Réponse publiée le 5 décembre 2006
5 septembre 2006

Question écrite n° 102993 de M. Jacques Godfrain

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 26 décembre 2006

25 juillet 2006

Question écrite n° 100815 de M. Jacques Godfrain

Rubrique : politique extérieure

Titre : Colombie

Réponse publiée le 12 décembre 2006
25 juillet 2006

Question écrite n° 100814 de M. Jacques Godfrain

Rubrique : personnes âgées

Titre : journée de solidarité

Réponse publiée le 26 septembre 2006

1

2

3

4

...

69

Page n°2 : 10 résultats affichés sur un total de 684