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- 1. Remplacement de membres du Bureau de l'Assemblée
- 2. Conseillers territoriaux (n° 3622)
- 3. Modification de l'ordre du jour
- 4. Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs (n° 3596)
- 5. Libéralisation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques (n° 3597)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- 4. Convocation du Parlement en session extraordinaire
- 5. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011
- 6. Alternance et sécurisation des parcours professionnels
- 7. Bioéthique
- 8. Interdiction de la fracturation hydraulique
- 9. Ordre du jour
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Bioéthique (deuxième lecture) (suite) (n° 3403)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Bioéthique (deuxième lecture) (suite) (n° 3403)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Immigration, intégration et nationalité (Deuxième lecture) (suite) (n° 3180)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Bioéthique (suite) (n° 3111)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Bioéthique (suite) (n° 3111)
- 2. Fait personnel
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Bioéthique (suite) (n° 3111)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Simplification du droit (Vote solennel) (n° 3112)
- 3. Bioéthique (suite) (n° 3111)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Fixation de l'ordre du jour
- 3. Garde à vue (n° 3040) (vote solennel)
- 4. Moyens du Parlement pour le contrôle de l'action du Gouvernement (n° 3106) (Troisième lecture)
- 5. Ventes de meubles aux enchères publiques (n° 3019)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Nièvre (2e circonscription)
| Mandat clos le 30 septembre 2011 (13e législature)