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2 juin 2009Rubrique : éducation physique et sportiveTitre : sports scolaires et universitairesRéponse publiée le 23 juin 2009
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Réponse publiée le 30 juin 2009
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2 juin 2009Rubrique : automobiles et cyclesTitre : immatriculationRéponse publiée le 23 mars 2010
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14 avril 2009Rubrique : personnes âgéesTitre : établissements d'accueilRéponse publiée le 9 juin 2009
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24 mars 2009Rubrique : retraites : généralitésTitre : montant des pensionsRéponse publiée le 6 octobre 2009
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24 mars 2009Rubrique : formation professionnelleTitre : agricultureRéponse publiée le 5 mai 2009
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24 mars 2009Rubrique : bauxTitre : baux d'habitationRéponse publiée le 8 décembre 2009
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12 mars 2009Rubrique : emploiTitre : politique de l'emploiQuestion posée en séance
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10 mars 2009Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : écologie, énergie, développement durable et aménagement du territoire : services extérieursRéponse publiée le 17 novembre 2009
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Réponse publiée le 8 septembre 2009