M. Maxime Gremetz

Députés n'appartenant à aucun groupe

Somme (1^re circonscription) | Mandat clos le 17 mai 2011 (13^e législature)

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17 février 2009

Question écrite n° 42464 de M. Maxime Gremetz

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : SNCF

Réponse publiée le 24 novembre 2009
17 février 2009

Question écrite n° 42313 de M. Maxime Gremetz

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : médicaments génériques

Réponse publiée le 14 juillet 2009
17 février 2009

Question écrite n° 42311 de M. Maxime Gremetz

Rubrique : pensions militaires d'invalidité

Titre : revalorisation

Réponse publiée le 12 mai 2009
17 février 2009

Question écrite n° 42242 de M. Maxime Gremetz

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : anciens combattants : budget

Réponse publiée le 12 mai 2009
17 février 2009

Question écrite n° 42151 de M. Maxime Gremetz

Rubrique : handicapés

Titre : allocations et ressources

Question close sans réponse le 24 mai 2011
17 février 2009

Question écrite n° 42131 de M. Maxime Gremetz

Rubrique : étrangers

Titre : immigration

Réponse publiée le 26 mai 2009
17 février 2009

Question écrite n° 42069 de M. Maxime Gremetz

Rubrique : enseignement agricole

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 17 mars 2009
17 février 2009

Question écrite n° 42055 de M. Maxime Gremetz

Rubrique : enregistrement et timbre

Titre : droits de timbre

Question close sans réponse le 24 mai 2011
17 février 2009

Question écrite n° 42044 de M. Maxime Gremetz

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie éolienne

Question close sans réponse le 24 mai 2011
17 février 2009

Question écrite n° 42024 de M. Maxime Gremetz

Rubrique : éducation physique et sportive

Titre : établissements

Réponse publiée le 22 décembre 2009

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