• 19 décembre 2006

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  Question écrite n° 113594 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : pensions militaires d'invalidité

  Titre : appareillages et soins

  Réponse publiée le 27 février 2007
• 19 décembre 2006

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  Question écrite n° 113486 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : cinéma

  Réponse publiée le 23 janvier 2007
• 12 décembre 2006

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  Question écrite n° 113140 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : éducation nationale : budget

  Question sans réponse
• 12 décembre 2006

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  Question écrite n° 113134 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : industrie

  Titre : produits manufacturés

  Question sans réponse
• 12 décembre 2006

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  Question écrite n° 112906 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : monuments commémoratifs

  Réponse publiée le 27 mars 2007
• 12 décembre 2006

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  Question écrite n° 112877 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : industrie

  Titre : emploi et activité

  Question sans réponse
• 12 décembre 2006

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  Question écrite n° 112721 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : médecines parallèles

  Titre : ostéopathes

  Réponse publiée le 9 janvier 2007
• 6 décembre 2006

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  Question au Gouvernement n° 3070 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : syndicats

  Titre : représentativité

  Question posée en séance
• 5 décembre 2006

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  Question écrite n° 112103 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : sports

  Titre : perspectives

  Réponse publiée le 13 février 2007
• 5 décembre 2006

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  Question écrite n° 112081 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : santé

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 20 février 2007