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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Hommage aux soldats tués en Afghanistan
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Fixation de l'ordre du jour
- 4. Opposition à une demande de discussion selon la procédure d'examen simplifiée
- 5. Application de l'article 68 de la Constitution (vote solennel)
- 6. Prestation de serment d'un juge suppléant élu à la Cour de justice de la République
- 7. Droit au rapprochement familial pour les détenus condamnés (n° 4161)
- 8. Organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien (n° 4157)
- 9. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Modification de l'ordre du jour
- 4. Modalités d'exercice des professionnels de santé étrangers (n° 4152)
- 5. Éthique du sport et droit des sportifs (n° 4158)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Modification de l'ordre du jour
- 3. Rémunération pour copie privée (vote solennel) (n° 3953)
- 4. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (n° 4007)
- 5. Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (n° 3952)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- QUES_OSD (Questions orales sans débat)
- 1. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Cessation de mandat et remplacement d'un député.
- 2. Proclamation d'une députée
- 3. Questions orales sans débat
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Réforme des collectivités territoriales (suite) (n° 2516)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à deux délégations étrangères
- 2. Accès à internet dans l'hémicycle
- 3. Questions au Gouvernement
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Autorisation de prolongation de cinq interventions des forces armées à l'étranger (débat et votes sur une déclaration du Gouvernement)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Pyrénées-Atlantiques (5e circonscription)
| Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)