M. François Grosdidier

Union pour un Mouvement Populaire

Moselle (1^re circonscription) | Mandat clos le 30 septembre 2011 (13^e législature)

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17 juillet 2007

Question écrite n° 746 de M. François Grosdidier

Rubrique : retraites : généralités

Titre : pensions de réversion

Réponse publiée le 20 novembre 2007
17 juillet 2007

Question écrite n° 727 de M. François Grosdidier

Rubrique : environnement

Titre : agriculture

Réponse publiée le 18 septembre 2007
17 juillet 2007

Question écrite n° 726 de M. François Grosdidier

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets ménagers

Réponse publiée le 18 mars 2008
17 juillet 2007

Question écrite n° 725 de M. François Grosdidier

Rubrique : transports par eau

Titre : transports fluviaux

Réponse publiée le 18 septembre 2007
17 juillet 2007

Question écrite n° 639 de M. François Grosdidier

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : assemblées locales

Réponse publiée le 25 septembre 2007
17 juillet 2007

Question écrite n° 638 de M. François Grosdidier

Rubrique : risques professionnels

Titre : responsabilité en cas de faute

Réponse publiée le 16 octobre 2007
17 juillet 2007

Question écrite n° 637 de M. François Grosdidier

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : ligne Paris Francfort

Réponse publiée le 6 novembre 2007
17 juillet 2007

Question écrite n° 636 de M. François Grosdidier

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : TGV Est

Réponse publiée le 11 décembre 2007
17 juillet 2007

Question écrite n° 635 de M. François Grosdidier

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : allocations de logement

Réponse publiée le 3 juin 2008
3 juillet 2007

Question écrite n° 13 de M. François Grosdidier

Rubrique : justice

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 16 octobre 2007

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M. François Grosdidier

Questions posées (archives)