-
- 1 Questions au Gouvernement
- 2. Encadrement de la profession d'agent sportif (Suite de la discussion d'une proposition de loi adoptée par le Sénat) (n° 2345)
- 3. Réforme du crédit à la consommation (Discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat) (n° 2150)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Fixation de l'ordre du jour
- 3. La Poste et les activités postales (n os 2060, 2138)
- 4. Reconnaissance et indemnisation des victimes des essais nucléaires français (n o 2098)
- 5. Projet de loi de finances rectificative pour 2009 (n o 2197)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2009 Seconde partie (suite) (n os 2070, 2132)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2010 seconde partie (suite) (n° 1946)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2009 (seconde partie) (n° 1127A) (Suite)
- 2. Ordre du jour des prochaines séances
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation du Parlement européen
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Responsabilité environnementale (n os 916, 973)
- 4. Fait personnel
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Questions au gouvernement.
- Projet de loi de finances pour 2008 (seconde partie) (n os 189, 276) )
- Ordre du jour de la prochaine séance
Vendée (3e circonscription)
| Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)