Seine-Saint-Denis (6e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • jeudi 7 mai 2015
    Commission des affaires étrangères : audition de M. François Zimeray, ambassadeur pour les droits de l'homme.
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  • jeudi 7 mai 2015
    Commission des affaires étrangères : audition de M. François Zimeray, ambassadeur pour les droits de l'homme.
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  • jeudi 7 mai 2015
    Commission des affaires étrangères et Commission des affaires européennes : audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre chargé des affaires européennes
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  • jeudi 7 mai 2015
    Séance unique : Débat sur les résultats du Conseil européen des 28 et 29 juin 2012
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Loi de finances rectificative 2012; Traités sur le fonctionnement de l'Union Européenne et sur le mécanisme européen de stabilité
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (suite)
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Relance européenne et renforcement du contrôle démocratique; logement (débat)
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  • jeudi 7 mai 2015
    Commission des affaires européennes : audition de M. Jean Léonetti, ministre des affaires européennes ; examen du rapport sur le traitement des données à caractère personnel ; examen du rapport sur le traitement et la libre circulation des données à carct
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  • jeudi 7 mai 2015
    Commission des affaires européennes : audition de M. Jean Léonetti, ministre des affaires européennes ; examen du rapport sur le traitement des données à caractère personnel ; examen du rapport sur le traitement et la libre circulation des données à carct
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Questions au gouvernement; accords divers; limite d'âge des magistrats de l'ordre judiciaire; protection de l'identité (2ème lecture)
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  • mercredi 6 mai 2015
    Audition de Mme Ségolène Royal, ministre, sur la COP 21
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  • mercredi 6 mai 2015
    2ème séance : Débat sur les conclusions des sommets européens du 26 octobre et du G20 des 3 et 4 novembre 2011; Budget 2012 (2ned partie) : Défense
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